Décharge de responsabilité
Une consultation médicale préalable à toute activité sportive est indispensable pour détecter d’éventuelles
contre-indications à la pratique du sport. NRFight recommande de consulter un médecin avant toute activité physique ,
et de lui faire établir un certificat de non contre indication à la pratique du sport à fournir lors de la première séance puis à renouveler chaque année.
La remise d’un tel certificat au club n’étant pas une obligation légale , elle est laissée à la discrétion de l’adhérent.
Je reconnais avoir pris connaissance de cette recommandation et décharge la société exploitante de toute responsabilité quant à la
survenue d’un accident lié à mon état de santé.
1- OBJET
Le présent contrat est nominatif et incessible et constitue le seul et unique cadre des relations juridiques entre l’adhérent et la société exploitante du club NRFight, ci-après dénommé « le Club » ou « NRFight », à l’exclusion de tout autre document.
2- PRESTATIONS
En fonction de l’abonnement choisi, l’adhérent bénéficiera pendant la durée de son abonnement d’une ou des activités sportives du Club, notamment : luta livre , Boxe thai , capoeira , boxe , MMA , préparation physique.
3- MODALITÉS
L’adhérent déclare avoir pris connaissance des horaires d’ouverture et du règlement intérieur affichés sur le site internet www.nrfightclub.com , qu’il accepte sans réserve. Pour des raisons de sécurité, les activités sont accessibles qu’en présence du professeur ou de son remplaçant. L’adhérent ne peut prétendre à aucune modification de son abonnement si les modalités étaient modifiées dans l’intérêt du confort, de la sécurité, ou du respect de la loi.
4- DURÉE ET RÉSILIATION
L’adhérent choisit de contracter la Formule et la période initiale minimale définis au cadre 2: ( a) soit une « Formule illimitée», pour une d urée indéterminée avec une période initiale
minimale : à l’issue de cette période, l’adhérent a la faculté de résilier le contrat à tout moment en respectant un préavis de deux mois à compter de la réception d’une lettre de résiliation envoyée à l’adresse de la société exploitante (cadre 4) en recommandé avec accusé de réception. Durant le préavis, les forfaits mensuels sont dus et prélevés aux dates habituelles. (b) soit une « Formule comptant », pour une durée déterminée : l’abonnement expirera une fois la durée écoulée, sauf prorogation prévue par les présentes .
Une fois le contrat expiré ou résilié, l’adhérent ne peut plus accéder au Club.
5- PAIEMENT
Les prix sont fixés au cadre 2. Ils s’entendent TTC et sont garantis pour la durée de l’abonne- ment, sauf à ce que le taux légal de TVA ( 19,6% à ce jour ) vienne à augmenter, ce qui entraînerait leur révision automatique et proportionnelle. Les règlements suivants s’effectuent par prélèvement bancaire. Pour tout autre moyen de paiement, le règlement comptant de l’abonnement pour l’ensemble de la période souscrite sera immédiatement exigible. En cas de changement de ses coordonnées bancaires, l’adhérent doit fournir au Club au moins trois semaines en avance une nouvelle demande de prélèvement et un nouveau RIB. E n cas de rejet d’un règlement, le montant dû devra être réglé sous huitaine au club par tout autre moyen, majoré de frais bancaires de cinq euros. Tant que le compte de l’adhérent est
débiteur, l’accès au Club lui sera refusé. Faute de régularisation dans les délais, ou si les incidents de paiement se répétaient deux fois consécutives, le Club se réserve le droit de (1) procéder à une nouvelle tentative de prélèvement des sommes dues (2) résilier le contrat de plein droit aux torts exclusifs de l’adhérent. Ensuite de cette résiliation, l'intégralité des sommes dues au titre de la totalité du contrat et ce jusqu'au terme de la période initiale d'engagement seront immédiatement exigibles. Si un dépôt de garantie a été versé, il sera encaissé de plein droit.
6- DOCUMENTS A FOURNIR - CERTIFICAT MEDICAL
Toute personne désirant adhérer au club devra justifier de son identité et de sa majorité. L’adhésion des mineurs est soumise à l’accord du gérant et à autorisation parentale. Une consultation médicale préalable à toute activité sportive est indispensable pour détecter d'éventuelles contre-indications à la pratique du sport. Néanmoins l a remise d’un certificat médical au Club n’étant pas une obligation légale, elle est laissée à la discrétion de l’adhérent, lequel décharge dès à présent NRFight de toute responsabilité quant à la survenue d'un accident lié à son état de santé.
7– INCAPACITE DE JOUISSANCE
Si l’adhérent n’utilisait pas l’abonnement souscrit pour toute raison n’engageant pas la responsabilité de NRFight, il ne pourrait prétendre à aucun remboursement, ni à aucune prorogation d’abonnement. En cas de fermeture temporaire du Club inférieure à quinze jours l’abonnement ne sera pas prorogé. Pour un motif légitime comme le déménagement définitif ou la mutation professionnelle dans une zone où aucun club NRFight n’existe, l’adhérent pourra demander la réduction de la période initiale d’engagement à l’appréciation du Club et sur présentation de justificatifs originaux, mais à en aucun cas à un remboursement. Le préavis restera dû. Une inaptitude médicale à la pratique du sport supérieure à un mois pourra faire l’objet d’une suspension ou d’une prorogation de l’abonnement à compter de la date de présentation d’un certificat médical original, pour la durée restante de l’inaptitude, mais à en aucun cas à un remboursement. Une demande introduite après la durée d’inaptitude ne pourra pas donner lieu à compensation rétroactive. Toute suspension prolonge d’autant la durée de la période initiale d’engagement.
8- ASSURANCE NRFIGHT
est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de ses préposés. En aucun cas la responsabilité de NRFight ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant du seul fait de l’adhérent, de l’inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils. L’abonnement n’inclut pas de police d’assurance personnelle, aussi les incapacités de toutes natures, les préjudices patrimoniaux ou personnels doivent faire l’objet d’une assurance personnelle par l’adhérent auprès de la compagnie de son choix. En cas d’accident, l’adhérent est tenu d’en faire la déclaration sous 48 heures.
Aucun préjudice ne pourra être pris en compte si l’adhérent n’a pas d’abonnement valide. En tout état de cause, la responsabilité civile du Club ne saurait excéder le montant de l’abonnement souscrit.
9- OBJETS DE VALEUR
La société exploitante n’est pas responsable des objets perdus, volés ou détériorés dans l’enceinte du club . Pour le temps de la séance, l’adhérent se doit de ne rien laisser dans les vestiaires.
10- RÉSILIATION D’OFFICE
Après un premier avertissement écrit NRFight se réserve le droit de résilier, de plein droit et à ses torts exclusifs, tout adhérent dont l’attitude ou le comportement présenterait de manière répétée un risque ou un inconvénient pour lui-même ou pour les autres adhérents. Les comportements fautifs incluent, de manière non exhaustive, le non-respect des présentes ou du règlement intérieur, toute dégradation des installations, un comportement agressif ou insultant vis-à-vis d’un adhérent ou d’un membre du personnel.
11- INVITATION
Selon la période, uniquement en présence du personnel, et avec son accord explicite, l’adhérent peut demander à faire profiter un(e) invité(e) d’une séance découverte au tarif en vigueur. L’ invité(e) doit préalablement r emplir avec le personnel un bon de séance découverte dûment signé. L’adhérent se porte garant de la conduite de son invité(e), dont il sera tenu responsable .
12- TENUE SPORTIVE EXIGÉE ET RESPECT D’AUTRUI
Une tenue correcte est exigée : marcels, torses nus et autres tenues provocantes ne sont pas autorisés. Les tenues de ville, écharpes et couvre-chefs sont proscrits pour des raisons de sécurité. L’adhérent s’oblige à utiliser des chaussures et une tenue de sport propres. Les locaux et le matériel utilisés doivent être maintenus propres et rangés à la fin de chaque exercice. Il est interdit de fumer, boire de l’alcool, cracher, mâcher des c hewing-gum et téléphoner dans les locaux.
